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Marques déposées par CHANEL Jean-Luc
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LEYEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LEYEL
CHANEL Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3609649
Date de dépôt :
05/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/11/2018
LEYEL de CHANEL Jean-Luc

Présentation de la marque LEYEL

Déposée le 5 novembre 2008 par CHANEL Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LEYEL »

Le déposant est CHANEL Jean-Luc domicilié(e) 22, rue Jean de la Fontaine,31700 BLAGNAC - 31700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL Jean-Luc domicilié(e) 22, rue Jean de la Fontaine,31700 BLAGNAC - 31700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 28 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEYEL est expirée depuis le 5 novembre 2018.

CHANEL Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : LEYEL , LEYEL


CHANEL Jean-Luc - 22, rue Jean de la Fontaine,31700 BLAGNAC - 31700 - France


CHANEL Jean-Luc - 22, rue Jean de la Fontaine,31700 BLAGNAC - 31700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Moteurs pour véhicules aériens, transmission de puissance, hélices et compresseurs.

Appareils de locomotion par terre, moteurs pour véhicules terrestres, appareils de locomotion par air, carrosseries, châssis, véhicules électriques.

Modèles réduits d'automobile (à savoir maquette à assembler). Modèles réduits d'automobile (à savoir maquette fixe de décoration). Modèles réduits d'automobile motorisés pour aéromodélisme.

Information en matière scientifique et technique par réseau informatique, information en matière scientifique et technique, recherches techniques (à savoir réalisation d'essais). Etude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieur), essais de matériaux, dessin industriel, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques (à savoir réalisation de prototype), service de dessinateurs d'art graphiques, stylisme (esthétique industrielle), architecture et décoration intérieure.

Concession de licence de propriété intellectuelle.